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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE
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FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE
FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1355802
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1996
FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE de FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE

Présentation de la marque FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE

Déposée le 23 mai 1986 par l'association loi 1901 FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE domicilié(e) 164, rue du Fbrg St Honoré, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président. - France.

La marque FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE est expirée depuis le 23 mai 1996.

FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : JUMPING INTERNATIONAL DE PARIS FEF , JUMPING DE FRANCE FEF , JUMPING INTERNATIONAL DE FRANCE FEF


FEDERATION EQUESTRE FRANCAISE (Association loi 1901) - 164, rue du Fbrg St Honoré, 75008 PARIS. - France


son Président. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Organisation et développement de la pratique de l'équitation, tant sportive que de loisirs.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacle Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Organisation de Concours en matière d'éducation ou de divertissement. Séminaire